Lachaussée Avocat - L AVOCAT - AVOCATL
Force majeure, imprévision et production audiovisuelle et cinématographique

Force majeure, imprévision et production audiovisuelle et cinématographique

L’actualité de la pandémie, et du confinement qui en découle, amène à nous intéresser à la question des interruptions de production et d’exploitation de films, qu’ils soient audiovisuels ou cinématographiques.Dans...
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Coproduire avec le Japon

Coproduire avec le Japon

Les relations culturelles entre la France et le Japon ont toujours été riches et nombreuses. Cela se reflète également en matière cinématographique. Ainsi, les films français s’exportent bien au Japon,...
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2020, année des plateformes SVOD ?

2020, année des plateformes SVOD ?

Les plateformes de vidéos à la demande ont progressivement pris une importance capitale s’agissant de la diffusion de contenus audiovisuels ou cinématographiques, et 2020 pourrait bien être l'année de leur...
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Produire une œuvre en réalité virtuelle (VR)

Produire une œuvre en réalité virtuelle (VR)

Les œuvres en réalité virtuelle connaissent un essor important ces dernières années. La présentation de trois d’entre elles lors du dernier festival de Cannes (réalisées par Laurie Anderson et Hsin-Chien...
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Coproduire avec la Russie et ses pays mitoyens

Coproduire avec la Russie et ses pays mitoyens

Les liens cinématographiques entre la France, la Russie et les pays de l’est sont installés et bien que la production ne soit pas massive, elle est reconnue et constante. Ainsi,...
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Cinema

Coproduire avec le Japon

Les relations culturelles entre la France et le Japon ont toujours été riches et nombreuses. Cela se reflète également en matière cinématographique. Ainsi, les films français s’exportent bien au Japon, avec 10 M € de recettes en 2017 et une ...
Audiovisuel

2020, année des plateformes SVOD ?

Les plateformes de vidéos à la demande ont progressivement pris une importance capitale s’agissant de la diffusion de contenus audiovisuels ou cinématographiques, et 2020 pourrait bien être l'année de leur consécration.Plus particulièrement, la SVOD (vidéo à la demande par abonnement) ...
Audiovisuel

Produire une œuvre en réalité virtuelle (VR)

Les œuvres en réalité virtuelle connaissent un essor important ces dernières années. La présentation de trois d’entre elles lors du dernier festival de Cannes (réalisées par Laurie Anderson et Hsin-Chien Huang) ou la mise en place d’une compétition de films ...
Cinema

Coproduire avec les pays d’Asie du sud est

La coproduction de films entre la France et les pays d’Asie du sud est a un caractère relativement confidentiel. Néanmoins, des projets et des partenariats intéressants peuvent être développés et il est intéressant d'étudier les possibilités existantes.Peu d’accords de coproduction ...
Cinema

Coproduire avec les pays du Moyen-Orient

La sortie en octobre 2018 de « Capharnaüm » de Nadine Labaki, a de nouveau mis en lumière les partenariats de co-production entre la France et les pays du Moyen-Orient, tout comme « L’insulte » de Ziad Doueiri en 2017. ...
Cinema

Documentaire salle : un état des lieux qui interroge

Ces dix dernières années, l’offre de films documentaires au cinéma a doublé pour atteindre 17,3% de l’offre avec 120 films documentaires en 2017 dont 87 documentaires français.Cette forte croissance est également présente au sein de la production où les documentaires ...
Audiovisuel

Qui sont les auteurs d’une œuvre audiovisuelle ?

L’article L 113-7 du Code de Propriété Intellectuelle établit qu’ « ont la qualité d'auteur d'une œuvre audiovisuelle la ou les personnes physiques qui réalisent la création intellectuelle de cette œuvre. Sont présumés, sauf preuve contraire, coauteurs d'une œuvre audiovisuelle ...
Cinema

La réforme de l’agrément : synthèse

Début décembre 2017 le CNC a annoncé la réforme du barème d’agrément de production des films et Frédérique Bredin, présidente du CNC a commenté le nouveau dispositif en avançant « C'est une réforme majeure pour le cinéma français. Il était ...
Audiovisuel

La production de films documentaires

En 2016, le genre documentaire représente 28 628 heures de diffusion et 10% des audiences télévisuelles. Sur cette même année, la production de documentaire audiovisuel représente un volume de 2 253 heures produites pour un investissement total de 405,2 M ...
Cinema

Produire un film avec les pays africains

L’édition 2017 du festival de Cannes a  de nouveau permis la mise en avant de films teintés de culture africaine. Parmi eux, « En attendant les hirondelles » de Karim Moussaoui, coproduit par la société française Les Films Pelleas, présenté dans la ...
Audiovisuel

Créer une société de production audiovisuelle

La création d’une société de production suppose de réfléchir aux conditions dans lesquelles cette activité va naitre : il s’agit de choisir ses partenaires, la structure de la société, financer la création de la société et son activité, s’interroger le cas ...
Cinema

SOFICA, une attractivité renouvelée

Les sociétés pour le financement de l’industrie cinématographique et audiovisuelle (Sofica) sont un acteur incontournable du financement du cinéma et de l’audiovisuel. Le dispositif a fait l’objet de nombreuses modifications et les avantages fiscaux qui y sont liés ont souvent ...
Cinema

Coproduire un film avec les pays de l’est

Le cinéma des pays de l’est connaît régulièrement le succès dans les festivals qu’ils soient internationaux ou spécialisés et dans les salles françaises. Parmi eux les films du réalisateur roumain Cristian Mungiu comme « Baccalauréat » coproduit par Why not ...
Cinema

Coproduire avec les pays scandinaves

Lors du dernier Festival de Cannes, le film « Wolf and Sheep » , présenté lors de la Quinzaine des réalisateurs venait témoigner des liens franco-scandinave. En effet, ce premier film afghan, a été coproduit par Adeimat Film au Danemark ...
Audiovisuel

Citer une oeuvre : panorama des possibles

Le droit d’auteur connaît des exceptions qui, invoquées devant le juge, permettent d’échapper à la condamnation pour contrefaçon et parmi lesquelles se trouve la courte citation. Il ne s’agit pas à proprement parler de « droit de courte citation » ...
Audiovisuel

La contrefaçon de scénario

Le 2 septembre 2014 Michel Hazanavicius et la société de production de Thomas Langmann, La Petit Reine, sont assignés devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris pour contrefaçon de scénario mettant en cause le film « The Artist ...
Auteurs

Jeu vidéo et droit du travail

Les français sont désormais 31 millions à jouer aux jeux vidéo soit trois fois plus qu’il y a dix ans et l'industrie du jeu vidéo enregistre depuis 40 ans une croissance soutenue. Ainsi en 2013 le chiffre d’affaires direct du ...
Auteurs

Jeux vidéos : qui sont les auteurs ?

Aujourd'hui, on compte plus de 28 millions de joueurs de jeu vidéo en France, que cela soit par le biais d’ordinateurs, de consoles ou encore des Smartphones. L’industrie du jeu vidéo s’est très largement développée depuis une vingtaine d’années et ...

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